Cécile Briand


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Cécile Briand
adjointe à la cheffe de bureau, administratrices de l'Etat du premier grade
dans la limite des attributions du bureau de la coordination de la tutelle des opérateurs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
01 Avril 202301/04/2023
De: Cécile Briand
adjointe à la cheffe de bureau, administratrices de l'Etat
dans la limite des attributions du bureau de la coordination de la tutelle des opérateurs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
24 Mars 202324/03/2023
De: Cécile BRIAND
adjointe à la cheffe de bureau, administratrices de l'Etat
dans la limite des attributions du bureau de la coordination de la tutelle des opérateurs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Décembre 202231/12/2022
De: Cécile Briand
adjointe à la cheffe de bureau, administratrices de l'Etat
dans la limite des attributions du bureau de la coordination de la tutelle des opérateurs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Août 202206/08/2022
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, cheffe du service administratif et financier
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses et, à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, cheffe du service administratif et financier
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses et, à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Juin 202112/06/2021
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, cheffe du service administratif et financier
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses et, à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Mars 202123/03/2021
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, cheffe du service administratif et financier
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Janvier 202109/01/2021
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, cheffe du service administratif et financier
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Juillet 202030/07/2020
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
12 Février 202012/02/2020
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 201926/10/2019
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
27 Avril 201927/04/2019
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201825/12/2018
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
11 Décembre 201811/12/2018
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201825/08/2018
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
17 Juillet 201817/07/2018
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Avril 201825/04/2018
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
22 Mars 201822/03/2018
De: Cécile BRIAND
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201725/12/2017
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201702/12/2017
De: Cécile BRIAND
attachée d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de la stratégie et de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie et l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
09 Novembre 201709/11/2017
De: Cécile BRIAND
attachée d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de la stratégie et de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie et l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
08 Novembre 201708/11/2017
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201725/08/2017
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juillet 201716/07/2017
De: Cécile BRIAND
attachée d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de la stratégie et de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie et l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Cécile BRIAND
attachée d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de la stratégie et de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la stratégie et l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201710/03/2017
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201701/03/2017
De: Cécile BRIAND
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
membre suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201610/12/2016
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Cécile BRIAND
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
les officiers
date_debut="2016-06-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
18 Septembre 201618/09/2016
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Août 201610/08/2016
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
26 Mars 201626/03/2016
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 ainsi qu'aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201610/03/2016
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: Briand (Cécile, Bernadette, Alice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Briand (Cécile, Bernadette, Alice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT)
Groupe:
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: BRIAND (Cécile)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande, pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT)
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respec tives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201425/02/2014
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Mai 201316/05/2013
De: BRIAND (Cécile)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom des ministres de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministres de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Avril 201311/04/2013
De: Briand (Cécile, Bernadette)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Au grade de commissaire de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Briand (Cécile, Stéphanie)
Objet:
médecine générale à Strasbourg
affectation
25 Novembre 201125/11/2011
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: BRIAND (Cécile)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Cécile Briand
assis tante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Cécile BRIAND
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
04 Décembre 200904/12/2009
De: Briand (Cécile, Bernadette, Alice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire capitaine
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Briand (Cécile, Bernadette, Alice)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire capitaine
La commissaire lieutenante
Groupe:
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire capitaine"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Briand (Cécile, Bernadette, Alice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Briand (Cécile, Bernadette, Alice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
16 Septembre 200316/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.